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ARTICLE 1. EDITEUR

Le site www.maison-horme.com appartient à la société :

HORME F&B (SIRET : 95273251900014), Société par actions simplifiées unipersonnelle au capital de 5000 euros, immatriculé au RCS de LA ROCHE SUR YON, sous le numéro 952 732 519 dont le siège social est situé au 6bis rue de la poudrière 85000 La Roche sur Yon. Le n° de TVA intracommunautaire est FR31952732519.

La directrice de la publication est Yanna HERY, représentante légale de Horme F&B.

Contact : boujour@maison-horme.com

ARTICLE 2. HÉBERGEUR

Le site est hébergé par IONOS SARL (7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex,  431 303 775 RCS Sarreguemines, tél. : 0970 808 911, info@IONOS.fr)

ARTICLE 3. REPRODUCTION

L’intégralité du site est la propriété exclusive de la société HORME F&B. Aucune reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de la société HORME F&B. HORME F&B ne garantit pas la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site et la responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas d’éventuelles erreurs. La société HORME F&B se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

ARTICLE 4. DENOMINATION

La dénomination « Maison Hormē » a fait l’objet d’un dépôt de marque auprès l’INPI (marque n°4892058). En conséquence, toute reproduction de cette marque, non autorisée par le HORME F&B, constitue un acte de contrefaçon susceptible de poursuites pénales et civiles.

Le Client s’interdit donc de porter toute atteinte à la marque « Maison Hormē ». Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de « Maison Hormē », à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de HORME F&B.

ARTICLE 5. RESPONSABILITÉ

HORME F&B ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions qui pourraient être obtenues par l’usage des informations diffusées sur son site www.maison-horme.com.

HORME F&B n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.

ARTICLE 6. LIENS

Les sites reliés directement ou indirectement au site www.maison-horme.com ne sont en aucun cas sous sa responsabilité. En conséquence, HORME F&B ne peut encourir aucune sanction en rapport avec les informations publiées sur ces sites.

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